Création de SPC / HoldCo

Des véhicules ad hoc pour l’investissement et la détention d’actifsNous concevons la SPC adaptée à votre objectif

Service Overview

Aperçu du service

Création de SPC / HoldCo

Les SPC sont créées dans un but précis : protéger des actifs, structurer un investissement, maîtriser un risque. De la SPC mono-actif à celle comptant plusieurs filiales, le lieu de détention et de gestion doit être aligné sur vos objectifs.

Pourquoi c’est important

Les SPC sont des outils puissants, mais une mauvaise conception entraîne des coûts inutiles, des risques fiscaux inattendus et des lourdeurs opérationnelles. Dans les structures d’investissement ou de titrisation complexes en particulier, la conception doit concilier aspects juridiques et fiscaux.

Our Principles

Principes de fonctionnement

Nous partons de la finalité et de la stratégie précises pour choisir le pays, la forme juridique et la structure du capital de la SPC ou de la HoldCo — incidence fiscale, maîtrise du risque juridique et fonctionnement réel — afin qu’un véhicule sur mesure fonctionne de façon stable. Nos associés mobilisent leur expérience et un réseau mondial de partenaires en fiscalité, droit et banque pour que votre SPC soit créée et gérée conformément à sa finalité.

Key Services

Services clés

À qui s’adresse ce service

Entreprises envisageant de créer une SPC pour un projet précis ou une titrisation d’actifs
Entreprises envisageant de créer une HoldCo pour piloter plusieurs filiales
Entreprises ayant besoin de concevoir une structure d’investissement ou d’en examiner l’incidence fiscale
Entreprises devant restructurer une SPC ou une HoldCo existante

Services proposés

Analyse de la finalité de la SPC/HoldCo et conception de la structure
Conseil sur le choix du pays d’implantation et de la forme juridique
Conception de la structure du capital et de la gouvernance
Revue de l’incidence fiscale et organisation du mode de fonctionnement
Examen du risque juridique et proposition de mesures de maîtrise
Aide à la définition de la stratégie d’exploitation et de sortie

La conception initiale et la mise en place d’une structure mondiale déterminent les risques et les coûts qui suivent.Nous vous aidons à examiner et à mettre en œuvre une structure mondiale construite autour de vos objectifs.