Rémunération des dirigeants / Conception et analyse de stock-options
Un dispositif de rémunération aligné sur une stratégie fiscale efficaceNous concevons des structures de rémunération (stock-options, RSU, etc.) en lien avec la stratégie fiscale
Service Overview
Aperçu du service
La rémunération fondée sur des actions — rémunération des dirigeants, primes, stock-options, RSU — est liée à l’impôt sur les sociétés, à l’impôt sur le revenu, aux retenues, au traitement comptable et aux intérêts des actionnaires. Ses incidences fiscales et comptables doivent être examinées ensemble dès la conception.
Our Principles
Principes de fonctionnement
Nous examinons conjointement la situation du client, la finalité de l’opération et la législation et les procédures fiscales applicables pour proposer une réponse fiscale pratique et applicable.
Key Services
Services clés
- Analyse de l’incidence fiscale des structures de rémunération des dirigeants
- Examen de la fiscalité des plans en actions (stock-options, RSU, etc.)
- Revue des procédures de retenue à la source et de déclaration
- Analyse de l’incidence sur le traitement comptable et l’annexe
- Aide à la revue des politiques de rémunération et des documents d’approbation interne
Les décisions stratégiques ont souvent des incidences fiscales ; nous examinons et évaluons avec vous les options adaptées à vos objectifs.
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